Voici les règlements effectifs de la Fédération de Pétanque du Québec:

 

FPQ-001 mise-à-jour le 20190120

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX venant définir les dispositions générales de la Fédération, les catégories de membres, l’affiliation, la cotisation, les suspensions et expulsions, la composition de l’assemblée des membres, la liste des délégués, le vote, le quorum, l’assemblée générale annuelle, l’assemblée générale extraordinaire, la composition du Conseil d’Administration (CA),la mise en nomination du CA, la durée des mandat du CA, les pouvoirs du CA, les réunions du CA, les démissions du CA, les dirigeants du CA, la composition de la commission d’orientation, l’année financière, le vérificateur, la signature des documents, la modification aux règlements généraux et la composition des associations régionales.

 

FPQ-002 mise-à-jour le 20091108

NORMES ADMINISTRATIVES venant déterminer les grandes lignes du fonctionnement des associations régionales et des clubs de pétanque qui lui sont affiliés.

 

FPQ-003 mise-à-jour le 20190120

CAHIER DE CHARGE expliquant les conditions optimales pour l’organisation d’un tournoi Méritas.

 

FPQ-004 mise-à-jour le 20170326

CODE D’ÉTHIQUE et accession à l’arbitrage.

 

FPQ005 mise-à-jour le 20180607

BUREAU DE DIRECTION et rôles et responsabilités des membres du Conseil d’Administration.

 

FPQ006- Calendrier Méritas 2019 mise-à-jour au 20190723

TOURNOIS MÉRITAS 2019

 

FPQ007-BOULODROMES 2019

LISTE DES BOULODROMES du Québec

 

FPQ008-CLASSEMENT DES JOUEURS au 20190413

CLASSEMENT DES JOUEURS 2018-2019 où la Fédération se réserve le droit de réévaluer les joueurs n’importe quand.

De plus, tout joueur étranger ou ayant une carte d’une autre fédération est considéré ARGENT jusqu’à réévaluation de ce dernier.

 

FPQ009-Liste des clubs au 20190528

LISTE DES CLUBS FÉDÉRÉS au Québec

 

FPQ-010 mise-jour le 20180426

PALMARÈS DES PRÉSIDENTS de la Fédération

 

FPQ-011 mise-à-jour le 20170420

CALENDRIER DES RÉUNIONS du Conseil d’Administration

 

FPQ-012 RÈGLES DE SÉLECTIONS au 20190611

PROCESSUS DE SÉLECTION des équipes nationales

 

FPQ-013 mise-à-jour le 20170529

PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018

 

FPQ-014 mise-à-jour le 20170326

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ et rapport des blessures à compléter en cas d’accident.

 

FPQ-015 mise-à-jour le 20190120

FPQ-015B code d’éthique mise-à-jour le 20190120

RÔLES ET RESPONSABILITÉS de chaque membre de la délégation nationale.

 

Tel qu’exigé par les instances gouvernementales, vous trouverez ci-bas certaines politiques de la Fédération de Pétanque du Québec venant compléter les statuts et règlements:

Politique de conflit d’intérêts des administrateurs (approuvée le 2019-01-20)

Politique de gestion de personnel (approuvée le 2019-01-20)

Politique de preuve d’adhésion à l’avis sur l’éthique (approuvée le 2019-01-20)

Politique sur le harcèlement et les abus (approuvée le 2019-01-20)

Politique de prévention et de règlement des conflits d’intérêts (approuvée le 2019-01-20)

Politique des vérifications des antécédents judiciaires (approuvée le 2019-01-20)