Voici les règlements effectifs de la Fédération de Pétanque du Québec:

 

FPQ-001 mise-à-jour le 20161120

RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX venant définir les dispositions générales de la Fédération, les catégories de membres, l’affiliation, la cotisation, les suspensions et expulsions, la composition de l’assemblée des membres, la liste des délégués, le vote, le quorum, l’assemblée générale annuelle, l’assemblée générale extraordinaire, la composition du Conseil d’Administration (CA),la mise en nomination du CA, la durée des mandat du CA, les pouvoirs du CA, les réunions du CA, les démissions du CA, les dirigeants du CA, la composition de la commission d’orientation, l’année financière, le vérificateur, la signature des documents, la modification aux règlements généraux et la composition des associations régionales.

 

FPQ-002 mise-à-jour le 20091108

NORMES ADMINISTRATIVES venant déterminer les grandes lignes du fonctionnement des associations régionales et des clubs de pétanque qui lui sont affiliés.

 

FPQ-003 mise-à-jour le 20161211

CAHIER DE CHARGE expliquant les conditions optimales pour l’organisation d’un tournoi Méritas.

 

FPQ-004 mise-à-jour le 20170326

CODE D’ÉTHIQUE et accession à l’arbitrage.

 

FPQ-005 mise-à-jour le 20170420

BUREAU DE DIRECTION et rôles et responsabilités des membres du Conseil d’Administration.

 

FPQ006_MERITAS_20170504

TOURNOIS MÉRITAS 2017 et récompenses allouées aux finalistes de chaque catégorie.

 

FPQ-007 mise-à-jour le 20160201

LISTE DES BOULODROMES du Québec

 

FPQ-008 mise-à-jour le 20170420

CLASSEMENT DES JOUEURS 2017-2018 où la Fédération se réserve le droit de réévaluer les joueurs n’importe quand.

De plus, tout joueur étranger ou ayant une carte d’une autre fédération est considéré ARGENT jusqu’à réévaluation de ce dernier.

 

FPQ-009 mise-à-jour le 20170402

LISTE DES CLUBS FÉDÉRÉS au Québec

 

FPQ-010 mise-à-jour le 20170420

PALMARÈS DES PRÉSIDENTS de la Fédération

 

FPQ-011 mise-à-jour le 20170420

CALENDRIER DES RÉUNIONS du Conseil d’Administration

 

FPQ-012 mise-à-jour le 20170326

PROCESSUS DE SÉLECTION des équipes nationales

 

FPQ-013 mise-à-jour le 20170529

PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2014-2018

FPQ-013  mise-à-jour 2009-2013

PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2009-2013

 

FPQ-014 mise-à-jour le 20170326

RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ et rapport des blessures à compléter en cas d’accident.

 

FPQ-015 mise-à-jour le 20170326

RÔLES ET RESPONSABILITÉS de chaque membre de la délégation nationale.